Compte-rendu du conseil municipal du 1er avril 2015

Président : Monsieur Didier Bazin

Présents : MM Jean-Michel Napieray, Jean-Christophe Pavy, Dominique Masson, Patricia Thiriez, Fatma Hérouali, Aline Reichenbach, Aurélie Thirion, Tristan Leroux, Nicolas Monlezun, Philippe Vasseur.

Secrétaire de séance : Monsieur Philippe Vasseur

Lecture et approbation du compte rendu du compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015.

Budget primitif 2015
Les comptes sont présentés en équilibre en recettes et dépenses pour un montant de :

Les participations aux organismes de regroupement se montent à :
Syndicat Scolaire : 27 156 €
Syndicat des Personnels : 11 7845 €,
Syndicat Gestion CES de Vic : 2 600 €
Syndicat du Ru de Retz : 800 €
Ecole Diverses : 1 800 € (participations aux frais de scolarité dans d’autres établissements)

Subventions 2015 :
Le conseil municipal décide de reconduire pour cette année les subventions aux associations suivantes :
Soissonnais 14-18, Promotion des Chemins Verts, cantonale Loisirs et Cultures, Familles et loisirs de Coeuvres et Valsery
le conseil municipal décide d’attribuer pour cette année une subvention à une nouvelle association :
Sauvegarde de l’Abbaye de Valsery

Dépenses investissements :
Enfouissement Réseau électrique
Le montant de la participation de la commune aux travaux en cours se monte à 130 000 €

Remplacement des Candélabres
La participation pour le remplacement des candélabres hors normes se monte à 17 500 €.

Accessibilité Handicapé
Les travaux d’accessibilité au bâtiment Foyer-Mairie seront réalisés pour un montant d’environ 7 000 €.

Ordinateur Portable
Un ordinateur portable pour les besoin de travail sur place et de consultation du site de la commune ainsi qu’une solution imprimante et photocopieur sera réalisée en 2015.

TAUX DES 4 TAXES :
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas modifier les taux des différentes taxes qui sont :

• taux de taxe d’habitation 12,05%,
• taux de Taxe Sur Le Foncier Bâti 9,35%,
• taux de taxe sur le foncier non bâti 20,80%,
• taux relais de Cotisation Foncière Des Entreprises 12,28%

Le conseil approuve le budget primitif à l’unanimité ;

Syndicat du ru de Retz :
Lors de son assemblée générale du jeudi 19 mars 2015, le syndicat a décidé d’inscrire une nouvelle compétence dans ses statuts : GEMAPI ou gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations. Le conseil approuve les modifications des statuts à l’unanimité.
Afin d’organiser ses actions futures dans le cadre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques, le syndicat a mandaté le bureau d’études NALDEO pour réaliser une étude de terrain et diagnostic sur l’ensemble du bassin versant du ru de Retz et de ses affluents.
Les techniciens sont munis d’ordres de missions et d’une autorisation préfectorale leur permettant de réaliser ce travail sur le territoire de la commune d’avril à juin 2015. Cette information sera reprise sur le site de la commune.

COMMISSION ANIMATION/COMMUNICATION :
Elle s’est réunie le 30 mars afin de finaliser des choix pour le programme des animations de la fête du samedi 27 juin.

Réaménagement de l’aire de jeux aux 4 Chemins :
MM Jean-Michel Napieray, Aline Reichenbach, Fatma Hérouali et Patricia Thiriez se réuniront pour faire des propositions.

Questions diverses :
A la demande des signataires, Monsieur le Maire lit un courrier de Monsieur et Madame THIRIEZ demeurant rue du bon conseil, qui interpellent la commune sur l’aspect et le mode d’utilisation de la parcelle située en face de chez eux, à coté du logement du CCAS. Cette parcelle est utilisée par la commune pour stocker des matériaux. Une réflexion est engagée pour améliorer l’aspect du site.

La séance est levée à 22 h 30.

Compte-rendu du Conseil municipal du 1^er avril 2015