Compte rendu du 30 novembre 2015

 

Compte-rendu du conseil municipal du 1er avril 2015

Président : Monsieur Didier Bazin

Présents : MM Jean-Michel Napieray, Jean-Christophe Pavy, Dominique Masson, Patricia Thiriez, Fatma Hérouali, Aline Reichenbach, Aurélie Thirion, Tristan Leroux, Nicolas Monlezun, Philippe Vasseur.

Secrétaire de séance : Monsieur Philippe Vasseur

Lecture et approbation du compte rendu du compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015.

Budget primitif 2015
Les comptes sont présentés en équilibre en recettes et dépenses pour un montant de :

Dépenses 2015 Recettes 2015
Investissement 193 239,00 € 193 239,00 €
Fonctionnement 299 950,00 € 299 950,00 €

 

Les participations aux organismes de regroupement se montent à :
Syndicat Scolaire : 27 156 €
Syndicat des Personnels : 11 7845 €,
Syndicat Gestion CES de Vic : 2 600 €
Syndicat du Ru de Retz : 800 €
Ecole Diverses : 1 800 € (participations aux frais de scolarité dans d’autres établissements)

Subventions 2015 :
Le conseil municipal décide de reconduire pour cette année les subventions aux associations suivantes :
Soissonnais 14-18, Promotion des Chemins Verts, cantonale Loisirs et Cultures, Familles et loisirs de Coeuvres et Valsery
le conseil municipal décide d’attribuer pour cette année une subvention à une nouvelle association :
Sauvegarde de l’Abbaye de Valsery

Dépenses investissements :
Enfouissement Réseau électrique
Le montant de la participation de la commune aux travaux en cours se monte à 130 000 €

Remplacement des Candélabres
La participation pour le remplacement des candélabres hors normes se monte à 17 500 €.

Accessibilité Handicapé
Les travaux d’accessibilité au bâtiment Foyer-Mairie seront réalisés pour un montant d’environ 7 000 €.

Ordinateur Portable
Un ordinateur portable pour les besoin de travail sur place et de consultation du site de la commune ainsi qu’une solution imprimante et photocopieur sera réalisée en 2015.

TAUX DES 4 TAXES :
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas modifier les taux des différentes taxes qui sont :

  • taux de taxe d’habitation 12,05%,
  • taux de Taxe Sur Le Foncier Bâti 9,35%,
  • taux de taxe sur le foncier non bâti 20,80%,
  • taux relais de Cotisation Foncière Des Entreprises 12,28%

Le conseil approuve le budget primitif à l’unanimité ;

Syndicat du ru de Retz :
Lors de son assemblée générale du jeudi 19 mars 2015, le syndicat a décidé d’inscrire une nouvelle compétence dans ses statuts : GEMAPI ou gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations. Le conseil approuve les modifications des statuts à l’unanimité.
Afin d’organiser ses actions futures dans le cadre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques, le syndicat a mandaté le bureau d’études NALDEO pour réaliser une étude de terrain et diagnostic sur l’ensemble du bassin versant du ru de Retz et de ses affluents.
Les techniciens sont munis d’ordres de missions et d’une autorisation préfectorale leur permettant de réaliser ce travail sur le territoire de la commune d’avril à juin 2015. Cette information sera reprise sur le site de la commune.

COMMISSION ANIMATION/COMMUNICATION :
Elle s’est réunie le 30 mars afin de finaliser des choix pour le programme des animations de la fête du samedi 27 juin.

Réaménagement de l’aire de jeux aux 4 Chemins :
MM Jean-Michel Napieray, Aline Reichenbach, Fatma Hérouali et Patricia Thiriez se réuniront pour faire des propositions.

Questions diverses :
A la demande des signataires, Monsieur le Maire lit un courrier de Monsieur et Madame THIRIEZ demeurant rue du bon conseil, qui interpellent la commune sur l’aspect et le mode d’utilisation de la parcelle située en face de chez eux, à coté du logement du CCAS. Cette parcelle est utilisée par la commune pour stocker des matériaux. Une réflexion est engagée pour améliorer l’aspect du site.

La séance est levée à 22 h 30.

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2015

Présents : Philippe Vasseur, Fatma Hérouali, Dominique Masson , Nicolas Monlezun, Jean-Michel Napieray, Didier Bazin, Jean-Christophe Pavy, Aurélie Thirion.

Secrétaire de Séance : Aurélie Thirion

Excusés : Aline Reichenbach et Patricia Thiriez.

Ordre du Jour :

  • compte administratif 2014,
  • arrêté élagage,
  • SEPOAS : prolongation du SCOT,
  • travaux en cours : enfouissement des réseaux, site internet…
  • questions diverses.
    Début de séance : 20h
    Fin de séance : 23 h

Compte administratif 2014 :
Le maire présente le détail des comptes au Conseil. L’augmentation de l’excédent de clôture résulte du versement des subventions de l’Agence de l’Eau et du Conseil Général pour l’opération de réhabilitation des assainissements en décalage par rapport aux dépenses comptabilisées sur un autre exercice.

Dépenses 2014 Recettes 2014
Investissement 55 734,92 € 173 288,46 €
Fonctionnement 193 499,37 € 209 831,29 €
Total : 249 234,29 € 383 119,75 €

Résultat de l’exercice 2014 : 133 885,46 €
Résultat de Clôture 2014 : 230 872,09 €

Le conseil, sous la présidence du doyen d’âge, Jean-Michel Napieray, vote par 8 voix favorables le compte administratif 2014.
Arrêté élagage : Après le rappel à tous les habitants de l’arrêté, la commission de travail propose au conseil d’adresser un courrier nominatif aux propriétaires recensés pour lesquels des travaux sont nécessaires.
Un courrier simple sera adressé à 28 personnes indiquant les travaux à réaliser. Un autre courrier sera remis en main propre aux 6 propriétaires concernés par des travaux plus importants. Le conseil donne son accord au projet de courrier dont les modèles sont annexés.

Syndicat d’Etude et Programmation de l’Oise et de l’Aisne Soissonaise :
Ce syndicat regroupe les cantons de Vic-sur-Aisne et Attichy. L’activité du Syndicat est restreinte au SCOT (Schéma de cohérence Territorial) dont il est l’auteur. La loi impose une évaluation du SCOT au bout de 6 ans et une adaptation à la loi du Grenelle de l’environnement. La question se pose de la poursuite du Syndicat et donc de la mise en conformité du SCOT pour un coût de 60 000 € ou de la cessation du Syndicat ce qui obligerait à un nouveau SCOT dont le coût serait de 140 000 €. Le comité syndical du SEPOAS, dans sa séance du 28 janvier 2015, a décidé à l’unanimité, la prolongation du SCOT pour une durée de 6 ans.
Le conseil, après en avoir délibéré, décide d’accepter à l’unanimité moins une abstention la modification des statuts du SEPOAS dont l’article 5 devient : La durée du Syndicat est prorogée jusqu’au 31 décembre 2021 (au lieu du 31 décembre 2015).

Travaux d’enfouissement des réseaux
Les travaux qui ont démarré début février sur le RD 172 se poursuivent sans difficultés majeures.

Site Internet
Différents points sont abordés sur la finalisation du site qui nécessitent des précisions. L’ouverture est proche.

Questions informations diverses
La fête du village : les devis et recherches sont en cours.

Organisation d’une soirée choucroute le 14 Mars 2015 par le foyer rural.

Intervention de l’association d’insertion sociale « Les chemins verts » sur le domaine communal.

Bilan de la réunion avec la voirie départementale : les problèmes liés à la vitesse excessive dans le village relèvent des pouvoirs de police du maire de la commune. L’ADICA, structure départementale pour l’ingénierie des petites communes en remplacement de l’ATESAT, a été contactée pour nous aider dans les aménagements nécessaires.

La Mairie met en vente du bois : 25 €/ stère. Les personnes intéressées doivent contacter la Mairie.

Création d’un accès handicapé dans l’église.
Jointoiement autour de l’église.
Réflexions sur l’aménagement de la Sente du marais.

Des demandes de devis seront lancées pour les travaux de réfection du Hall de la Mairie dont la couverture fuit.
Philippe Vasseur, Jean-Michel Napieray, Aurélie Thirion et Tristan Leroux sont missionnés pour faire des propositions au conseil.

  • Travaux de voiries :
    Projet de réparation de la RD17 (rue de Cœuvres et Valsery et rue des verte-feuilles) : les réparations seront effectuées lorsque la déviation du village de Montgobert sera suspendue.
  • Réparation prévue de l’affaissement de la chaussée rue des Tourelles (face à la rue de la Cense).
    Celle-ci n’interviendra qu’après que les travaux d’enfouissement ne soient terminés.
  • Réparation prévue du pont de la rue du moulin par la communauté de commune dans le courant du printemps 2015.
  • Travaux de gravillonnage 2015 :
    Une partie de la rue du Translon, rue de l’étang, rue de la Fontaine, rue Narcisse Lefevre après l’enfouissement des réseaux et éventuellement le bas de la rue du Verly.
  • Bordurage de 50 m dans le virage rue Joseph Petitbrouaud.
  • Gestion du problème des gravillons sur les trottoirs qui longent la Mairie selon le procédé rue Paul Bazin et rue Joseph Petitbrouaud.

La séance est levée à 22 h 30.

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 Février 2015